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Marques déposées par S.A VINS HENRY FESSY
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DOMAINE DU PRE DES ROSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PRE DES ROSES
S.A VINS HENRY FESSY
MONSIEUR DOUVRE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
98726987
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU PRE DES ROSES

Déposée le 2 avril 1998 par S.A VINS HENRY FESSY et monsieur DOUVRE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PRE DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Les déposants sont S.A VINS HENRY FESSY, domicilié(e) BEL AIR, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et monsieur DOUVRE PHILIPPE domicilié(e) LES VADOUX, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FESSY HENRY PDG VINS HENRY FESSY S.A. - France.

La marque DOMAINE DU PRE DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PRE DES ROSES est expirée depuis le 2 avril 2008.


S.A VINS HENRY FESSY - BEL AIR, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France

MONSIEUR DOUVRE PHILIPPE - LES VADOUX, 69220 ST JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 3


MR FESSY HENRY PDG VINS HENRY FESSY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée : BEAUJOLAIS Provenant de l'exploitation exactement nommée : " DOMAINE DU PRE DES ROSES ".