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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A VETILLARD & FILSayant son siège social
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PATTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATTY
S.A VETILLARD & FILS (Société Anonyme) ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1457599
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1998

Présentation de la marque PATTY

Déposée le 25 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) S.A VETILLARD & FILSayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A VETILLARD & FILSayant son siège social domicilié(e) Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque PATTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATTY est expirée depuis le 25 mars 1998.


S.A VETILLARD & FILS (Société Anonyme) ayant son siège social - Zone Industrielle de Boé, 47240 BON ENCONTRE. - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Conserves, substances alimentaires pour les animaux, aliments en conserve pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.