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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.V.E. SERVICES
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CLUBTISS EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUBTISS EUROPE
S.A.V.E. SERVICES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92441052
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2002

Présentation de la marque CLUBTISS EUROPE

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.V.E. SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUBTISS EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.V.E. SERVICES domicilié(e) 112 PLACE DES MIROIRS, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 736 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL ZOLYNSKI - France.

La marque CLUBTISS EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUBTISS EUROPE est expirée depuis le 9 novembre 2002.


S.A.V.E. SERVICES S.A.R.L. - 112 PLACE DES MIROIRS, 91000 EVRY - France - SIREN 350736401


DANIEL ZOLYNSKI - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264269 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Tissus.