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Marques déposées par la société S.A.V.E.L
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Les voitures du bien-être
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les voitures du bien-être
S.A.V.E.L.

Numéro de dépôt :
99788467
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque Les voitures du bien-être

Déposée le 20 avril 1999 par la société S.A.V.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les voitures du bien-être » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société S.A.V.E.L domicilié(e) Route de Monchecourt, BP 4, 59176 MASNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 537 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.E.L. - France.

La marque Les voitures du bien-être a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788467.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les voitures du bien-être est expirée depuis le 20 avril 2009.


S.A.V.E.L. - Route de Monchecourt, BP 4, 59176 MASNY - France - SIREN 414537167


S.A.V.E.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.