Marque renouvelée - Marque en vigueur

S.A.V.D.V.F.
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
3756237
Date de dépôt :
23/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2030
S.A.V.D.V.F. de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque S.A.V.D.V.F.

Déposée le 23 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.A.V.D.V.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F., SAS, M. GAYOT MICHEL domicilié(e) 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France.

La marque S.A.V.D.V.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.A.V.D.V.F. arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS


S.A.V.D.V.F., SAS - 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F., SAS, M. GAYOT MICHEL - 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591289 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751326 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Vins.