Marque renouvelée - Marque en vigueur

MLC
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
3764165
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2030
MLC de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque MLC

Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F., SAS, M. GAYOT MICHEL domicilié(e) 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France.

La marque MLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MLC arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS


S.A.V.D.V.F., SAS - 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F., SAS, M. GAYOT MICHEL - 21 RUE JEAN FRANCOIS CHAMPOLLION, 21200 BEAUNE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591289 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2020 n°2751327 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-17

Vins.