Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VASQUIÈRES
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
3315773
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2024
LES VASQUIÈRES de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque LES VASQUIÈRES

Déposée le 28 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VASQUIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS S.A.V.D.V.F. domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France.

La marque LES VASQUIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VASQUIÈRES est expirée depuis le 28 septembre 2024.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS


S.A.V.D.V.F., SAS - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


SAS S.A.V.D.V.F. - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Inscription le 26 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591289 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2560505 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-10

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Vins d'appellations d'origine contrôlée ou VDQS ou vin de pays ou vin de table.