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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F
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ETIENNE DANTEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETIENNE DANTEUILLE
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
4115770
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2024
ETIENNE DANTEUILLE de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque ETIENNE DANTEUILLE

Déposée le 3 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETIENNE DANTEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F. domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France.

La marque ETIENNE DANTEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIENNE DANTEUILLE est expirée depuis le 3 septembre 2024.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , BENOIT DESCOURTY , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS


S.A.V.D.V.F., SAS - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F. - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.