Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F
/
BENOIT DESCOURTY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BENOIT DESCOURTY
S.A.V.D.V.F., SAS

Numéro de dépôt :
4187693
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2025
BENOIT DESCOURTY de S.A.V.D.V.F

Présentation de la marque BENOIT DESCOURTY

Déposée le 10 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BENOIT DESCOURTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.V.D.V.F domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 650 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.V.D.V.F. domicilié(e) 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France.

La marque BENOIT DESCOURTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENOIT DESCOURTY arrivera à expiration en date du 10 juin 2025.

S.A.V.D.V.F a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHATEAU DE CORGOLOIN , JEAN MARIE CALLOUX , JOSEPH GOBET , LA MAISON DE LA RUE MAUFOUX , ALICE LABOUREAU , BERNARD ALEXANDRE , HUGO MONTAGNE , ALEXANDRE GAUVIN , TERROIRS D' AMIS , CELLIER DU CHATEAU DE LA CHAUME


S.A.V.D.V.F., SAS - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 300650041


S.A.V.D.V.F. - 38 RUE MAUFOUX - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 14 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659220 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.