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Marques déposées par la société S.A TRAVERS
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CUVEE MICHEL TRAVERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE MICHEL TRAVERS
S.A TRAVERS

Numéro de dépôt :
1694332
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/08/2011

Présentation de la marque CUVEE MICHEL TRAVERS

Déposée le 29 août 1991 par la société S.A TRAVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE MICHEL TRAVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A TRAVERS domicilié(e) 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC (dossier no 2197171) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 198 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Hélène TEXIER-TRAVERS domicilié(e) (dossier no 2197171) - France.

La marque CUVEE MICHEL TRAVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE MICHEL TRAVERS est expirée depuis le 29 août 2011.


S.A TRAVERS - 33126 SAINT MICHEL DE FRONSAC (dossier no 2197171) - France - SIREN 380198457


Madame Hélène TEXIER-TRAVERS - (dossier no 2197171) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197171 - Publication au BOPI 2001-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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