Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTI- FRUIT
S A TRANSCO

Numéro de dépôt :
1465349
Date de dépôt :
05/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
05/03/1997
FRUCTI- FRUIT de S A TRANSCO

Présentation de la marque FRUCTI- FRUIT

Déposée le 5 mars 1987 par S A TRANSCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « FRUCTI- FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S A TRANSCO, domicilié(e) 116, av. du 3 Septembre, 06320 CAP d'AIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MULDER R- - France.

La marque FRUCTI- FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTI- FRUIT est expirée depuis le 5 mars 1997.

S A TRANSCO a également déposé les autres marques suivantes : MC COSMETIC'S MONTE-CARLO


S A TRANSCO - 116, av. du 3 Septembre, 06320 CAP d'AIL. - France


MULDER R- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades-fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.