Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACS AUTO CARBURATION SERVICES
S.A TESA CARBURATION

Numéro de dépôt :
1428999
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2007
ACS AUTO CARBURATION SERVICES de S.A TESA CARBURATION

Présentation de la marque ACS AUTO CARBURATION SERVICES

Déposée le 1 octobre 1987 par la société S.A TESA CARBURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACS AUTO CARBURATION SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A TESA CARBURATION domicilié(e) dont le siège social est au 15, rue de la Sabretache, 78150 ROCQUENCOURT (dossier no 2097646) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 933 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A TESA CARBURATION société anonyme domicilié(e) (dossier no 2097646) - France.

La marque ACS AUTO CARBURATION SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428999.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACS AUTO CARBURATION SERVICES est expirée depuis le 1 octobre 2007.


S.A TESA CARBURATION - dont le siège social est au 15, rue de la Sabretache, 78150 ROCQUENCOURT (dossier no 2097646) - France - SIREN 323933705


S.A TESA CARBURATION société anonyme - (dossier no 2097646) - France


Renouvellement avec limitation le 17 septembre 1997 n°2097646 - Publication au BOPI 1997-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; appareils de contrôle automobile et de moteur à explosion; matériel de vérification électronique de moteurs et véhicules. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau pièces détachées pour l'automobile, carburateurs, circuits et éléments pour l'allumage et la carburation. Vêtements; vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambres, jupes, robes, pantalons vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants; chapellerie, chape aux vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports chaussures, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, pantoufles tous vêtements pour hommes, femmes et enfants. Construction d'édifices. Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie; plomberie, couverture. Travaux publics. Travaux ruraux. Location d'outils et de matériel de construction, de buldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie). Réparations, transformation de vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Services de contrôle, entretien, réparation, maintenance de véhicules et moteurs notamment de moteurs thermiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.