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Marques déposées par S.A TELEM
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SOTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTA
S.A TELEM

Numéro de dépôt :
1708096
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/2001

Présentation de la marque SOTA

Déposée le 21 novembre 1991 par S.A TELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A TELEM, domicilié(e) 16 RUE DE L'ETANG, 38610 GIERES - France.

La marque SOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTA est expirée depuis le 21 novembre 2001.


S.A TELEM - 16 RUE DE L'ETANG, 38610 GIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs et notammant tous systemes de controle d'accés, de caméras de surveillance, et tous appareils d'alarme ou de protection contre le vol ou l'incendie