Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOTA
Numéro de dépôt :
1708096
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
21/11/2001
Présentation de la marque SOTA
Déposée le 21 novembre 1991 par S.A TELEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTA est expirée depuis le 21 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17