Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.T
/
TOILE PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILE PAYSANNE
S.A.T., LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC, société anonyme, 25-27 rue du Mail, 75002 PARIS.

Numéro de dépôt :
1198333
Date de dépôt :
06/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOILE PAYSANNE

Déposée le 6 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) S.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.T - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque TOILE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOILE PAYSANNE est expirée depuis le 6 juillet 1991.


S.A.T., LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC, société anonyme, 25-27 rue du Mail, 75002 PARIS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Tous tissus d'ameublement, imprimés et unis.