Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADES IRLANDAISES
S.A.T.T. SARL

Numéro de dépôt :
93472215
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque BALADES IRLANDAISES

Déposée le 15 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALADES IRLANDAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.T.T domicilié(e) 107, Avenue Maurice Berteaux, 78500 SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 288 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODAL - France.

La marque BALADES IRLANDAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES IRLANDAISES est expirée depuis le 15 juin 2003.

S.A.T.T a également déposé les autres marques suivantes : AIR-LINES TOUS LES VOLS , SAFARI TOURS , BALADES CREOLES , BALADES AMERICAINES , SETRA , BALADES INTERNATIONALES


S.A.T.T. SARL - 107, Avenue Maurice Berteaux, 78500 SARTROUVILLE - France - SIREN 385288949


ODAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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