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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.T.T
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BALADES AMERICAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALADES AMERICAINES
S.A.T.T. SARL

Numéro de dépôt :
96637831
Date de dépôt :
07/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2006

Présentation de la marque BALADES AMERICAINES

Déposée le 7 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALADES AMERICAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.T.T domicilié(e) 107, avenue Maurice Berteaux, 78500 Sartrouville - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 288 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.T.T. - France.

La marque BALADES AMERICAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96637831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALADES AMERICAINES est expirée depuis le 7 août 2006.

S.A.T.T a également déposé les autres marques suivantes : AIR-LINES TOUS LES VOLS , SAFARI TOURS , BALADES CREOLES , BALADES IRLANDAISES , SETRA , BALADES INTERNATIONALES


S.A.T.T. SARL - 107, avenue Maurice Berteaux, 78500 Sartrouville - France - SIREN 385288949


S.A.T.T. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

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