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Marques déposées par la société S.A.T.P. CANCELA
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S.A.T.P. CANCELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.T.P. CANCELA
S.A.T.P. CANCELA

Numéro de dépôt :
92422008
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque S.A.T.P. CANCELA

Déposée le 2 juin 1992 par la société S.A.T.P. CANCELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « S.A.T.P. CANCELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société S.A.T.P. CANCELA domicilié(e) Siège social: Zone Artisanale Les Pousses - 115 Route de Portet, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 987 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.T.P. CANCELA Zone Artisanale Les Pousses - France.

La marque S.A.T.P. CANCELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.T.P. CANCELA est expirée depuis le 2 juin 2002.


S.A.T.P. CANCELA - Siège social: Zone Artisanale Les Pousses - 115 Route de Portet, 31270 VILLENEUVE TOLOSANE - France - SIREN 332987320


S.A.T.P. CANCELA Zone Artisanale Les Pousses - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Construction d'édifices, travaux publics, génie civil