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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC
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TOILE PAYSANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOILE PAYSANNE
S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1676647
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque TOILE PAYSANNE

Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC domicilié(e) 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS (dossier no 2200735) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 467 890 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2200735) - France.

La marque TOILE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILE PAYSANNE est expirée depuis le 4 juillet 2011.


S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC (société anonyme) - 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS (dossier no 2200735) - France - SIREN 319467890


NOVAMARK - (dossier no 2200735) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200735 - Publication au BOPI 2001-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Tous tissus d'ameublement, imprimés et unis