TOILE PAYSANNE
Présentation de la marque TOILE PAYSANNE
Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) S.A.T. - LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOILE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILE PAYSANNE est expirée depuis le 4 juillet 2011.
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2001 n°2200735 - Publication au BOPI 2001-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52