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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.T.F
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TOCADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCADE
S.A.T.F. (SA)

Numéro de dépôt :
3113946
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque TOCADE

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) S.A.T.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.T.F domicilié(e) 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCADE est expirée depuis le 27 juillet 2011.

S.A.T.F a également déposé les autres marques suivantes : ONDINE, LA PASSION DU DECOR , KOKY , FARANDOLE


S.A.T.F. (SA) - 8, boulevard de la Turdine, 69170 TARARE - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Fils à usage textile. Rideaux, voilages et stores en matières textiles, embrasses en matières textiles ; linge de maison, torchons de cuisine, linge de table en matières textiles, linge de lit, dessus de lit, couvertures de lit, couettes. Dentelles, broderies, rubans, passementerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.