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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique
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NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER
S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1312338
Date de dépôt :
11/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1995
NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER de S.A.T.A.S. - Société pour l\'Affranchissement et le Timbrage Automatique

Présentation de la marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER

Déposée le 11 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique domicilié(e) 107, rue Henri Barbusse, CLICHY (Hauts-de-Seine). - France.

La marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER est expirée depuis le 11 juin 1995.

S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique a également déposé les autres marques suivantes : PERFUSTOP , NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER


S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatique (société anonyme) - 107, rue Henri Barbusse, CLICHY (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Papier, carton, articles en papier et en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.