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Marques déposées par la société S.A ST MICHEL DU MONT
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ST MALO BAIE D'EMERAUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST MALO BAIE D'EMERAUDE
S.A ST MICHEL DU MONT

Numéro de dépôt :
92430563
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2002

Présentation de la marque ST MALO BAIE D'EMERAUDE

Déposée le 7 août 1992 par la société S.A ST MICHEL DU MONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST MALO BAIE D'EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la société S.A ST MICHEL DU MONT domicilié(e) "Les Orgeries AVRANCHES (50) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 579 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France.

La marque ST MALO BAIE D'EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST MALO BAIE D'EMERAUDE est expirée depuis le 7 août 2002.


S.A ST MICHEL DU MONT - "Les Orgeries AVRANCHES (50) - France - SIREN 331579979


LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Cabinet d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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