Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIO'CLEAN
Numéro de dépôt :
1690869
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001
Présentation de la marque BIO'CLEAN
Déposée le 2 septembre 1991 par S.A SODEV INTENATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO'CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO'CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'CLEAN est expirée depuis le 2 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06