Déposée le 17 mai 1993 par la société S.A SAPOFAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRIFFES & DEMARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Le déposant est la société S.A SAPOFAM domicilié(e) Z.I - ALLEE DU LYONNAIS, 26300 BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 045 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERKOUK MOURAD S.A SAPOFAM - France.
La marque GRIFFES & DEMARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIFFES & DEMARQUES est expirée depuis le 17 mai 2003.
S.A SAPOFAM - Z.I - ALLEE DU LYONNAIS, 26300 BOURG DE PEAGE - France - SIREN 389045972
MONSIEUR BERKOUK MOURAD S.A SAPOFAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Peaux d'animaux; parasols et cannes; fouets et sellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noel
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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