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Marques déposées par la société S.A.S VIGNOBLES ARBEAU
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PRINCE DE BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE DE BASTIDE
S.A.S VIGNOBLES ARBEAU

Numéro de dépôt :
3341730
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
17/02/2015
PRINCE DE BASTIDE de S.A.S VIGNOBLES ARBEAU

Présentation de la marque PRINCE DE BASTIDE

Déposée le 17 février 2005 par la société S.A.S VIGNOBLES ARBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRINCE DE BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la société S.A.S VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 021 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. VIGNOBLES ARBEAU domicilié(e) 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France.

La marque PRINCE DE BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE DE BASTIDE est expirée depuis le 17 février 2015.


S.A.S VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France - SIREN 325021855


S.A.S. VIGNOBLES ARBEAU - 6, rue demages,82370 LABASTIDE ST PIERRE - 82370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.