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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON
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CROS-MERVEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROS-MERVEIL
S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3153402
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
CROS-MERVEIL de S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON

Présentation de la marque CROS-MERVEIL

Déposée le 13 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROS-MERVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON domicilié(e) SAINT-FELIX-DE-LODEZ,34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 312 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CROS-MERVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROS-MERVEIL est expirée depuis le 13 mars 2012.

S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON a également déposé les autres marques suivantes : GASTO FEO , VIGNERONS ET PASSIONS , VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON , Vignerons & Passions en Languedoc Roussillon


S.A.S. VIGNERONS ET PASSIONS EN LANGUEDOC-ROUSSILLON, Société par actions simplifiée - SAINT-FELIX-DE-LODEZ,34725 SAINT-ANDRE-DE-SANGONIS - 34725 - France - SIREN 341312171


T MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins, vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky.