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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VERQUIN CONFISEUR
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CH'TI CARAMEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CH'TI CARAMEL
S.A.S. VERQUIN CONFISEUR Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3588144
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CH\'TI CARAMEL de S.A.S. VERQUIN CONFISEUR

Présentation de la marque CH'TI CARAMEL

Déposée le 11 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VERQUIN CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'TI CARAMEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. VERQUIN CONFISEUR domicilié(e) 50, rue de l'Epidème,59200 TOURCOING - 59200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. VERQUIN CONFISEUR Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 50, rue de l'Epidème,59200 TOURCOING - 59200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.A.S. VERQUIN CONFISEUR Société par Actions Simplifiée - 50, rue de l'Epidème,59200 TOURCOING - 59200 - France


S.A.S. VERQUIN CONFISEUR Société par Actions Simplifiée - 50, rue de l'Epidème,59200 TOURCOING - 59200 - France


Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496186 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Inscription le 29 avril 2009 - Rejet total n°496185 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29

Confiserie.