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Marques déposées par la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY
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DOMAINE DE SERIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SERIGNY
(S.A.S.) VAL DE SERIGNY

Numéro de dépôt :
3355952
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
GTC POITIERS
Date d'expiration :
20/04/2015
DOMAINE DE SERIGNY de S.A.S.) VAL DE SERIGNY

Présentation de la marque DOMAINE DE SERIGNY

Déposée le 20 avril 2005 par la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC POITIERS), la marque française « DOMAINE DE SERIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la société S.A.S.) VAL DE SERIGNY domicilié(e) LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 502 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert FRANCHINEAU VAL DE SERIGNY domicilié(e) LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France.

La marque DOMAINE DE SERIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SERIGNY est expirée depuis le 20 avril 2015.

S.A.S.) VAL DE SERIGNY a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE SERIGNY , MELONS ET MERVEILLES , MELONS DE SERIGNY , 4 SAISONS DE SERIGNY , CLOS DE SERIGNY , SERIGNY PASSION , TRANCHE DE SERIGNY


(S.A.S.) VAL DE SERIGNY - LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France - SIREN 381502236


Monsieur Robert FRANCHINEAU VAL DE SERIGNY - LA BELLE INDIENNE,86230 SERIGNY - 86230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 5 février 2009 - Changement de dénomination n°490309 - Publication au BOPI 2009-02-05

Inscription le 5 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490307 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Fruits et légumes conservés séchés et cuits. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.