Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S TRUSTSEED
/
TRUSTPLACE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUSTPLACE
S.A.S TRUSTSEED, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3540816
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2027
TRUSTPLACE de S.A.S TRUSTSEED

Présentation de la marque TRUSTPLACE

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S TRUSTSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUSTPLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S TRUSTSEED domicilié(e) 23 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TRUSTPLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3540816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTPLACE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

S.A.S TRUSTSEED a également déposé les autres marques suivantes : TRUSTFINN , LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , Trustcorp , TRUSTFIN , PENSEAL , TrustIDvalue


S.A.S TRUSTSEED, Société par actions simplifiée - 23 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 440440691


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551279 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Inscription le 24 octobre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°710241 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 3 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711219 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2017 n°2664557 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-20

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, d'images et de données ; supports d'enregistrement électronique de la valeur probante de documents et de correspondances dématérialisées multinationales.