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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TRUSTSEED
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TrustIDvalue
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TrustIDvalue
S.A.S. TRUSTSEED, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3779053
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2030
TrustIDvalue de S.A.S. TRUSTSEED

Présentation de la marque TrustIDvalue

Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TRUSTSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TrustIDvalue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TRUSTSEED domicilié(e) 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand, Immeuble Visium, 94117 Arcueil Cedex - France.

La marque TrustIDvalue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TrustIDvalue arrivera à expiration en date du 3 novembre 2030.

S.A.S. TRUSTSEED a également déposé les autres marques suivantes : TRUSTFINN , LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , Trustcorp , TRUSTPLACE , TRUSTFIN , PENSEAL


S.A.S. TRUSTSEED, Société par actions simplifiée - 66 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France - SIREN 440440691


MARKS & CLERK FRANCE, Mme TOUILLIER Clémence - 22 avenue Aristide Briand, Immeuble Visium, 94117 Arcueil Cedex - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2020 n°2763595 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-02

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, encodeurs magnétiques, étiquettes électroniques pour marchandises, interfaces (informatiques), logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, puces (circuits intégrés), publications électroniques (téléchargeables), progiciels.

Communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, fourniture d'accès à des bases de données. ;

Analyse pour l'implantation de logiciels, conception de systèmes informatiques, consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique, conversion de donnée ou de documents d'un support physique vers un support électronique, élaboration (conception) de logiciels, études de projets techniques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, services de protection contre les virus informatiques.