Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUSTFINN
S.A.S TRUSTSEED, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3487236
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2027
TRUSTFINN de S.A.S TRUSTSEED

Présentation de la marque TRUSTFINN

Déposée le 9 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S TRUSTSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUSTFINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S TRUSTSEED domicilié(e) 23 rue Balzac - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 440 691 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine domicilié(e) Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque TRUSTFINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3487236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUSTFINN arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

S.A.S TRUSTSEED a également déposé les autres marques suivantes : LA SIGNATURE ELECTRONIQUE POUR TOUS , Trustcorp , TRUSTPLACE , TRUSTFIN , PENSEAL , TrustIDvalue


S.A.S TRUSTSEED, Société par actions simplifiée - 23 rue Balzac - 75008 - PARIS - France - SIREN 440440691


MARKS & CLERK FRANCE, Mme ADAMOFF Martine - Immeuble Visium, 22 Avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 9 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°696143 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-09

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2017 n°2644886 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.