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Marques déposées par S.A.S. TRIO FRUITS
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MARKET DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARKET DISCOUNT
S.A.S. TRIO FRUITS

Numéro de dépôt :
3088703
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque MARKET DISCOUNT

Déposée le 8 mars 2001 par S.A.S. TRIO FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARKET DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est S.A.S. TRIO FRUITS, domicilié(e) 18 AVENUE SYLVIE, 77500 CHELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Michèle SOUFFIR - France.

La marque MARKET DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARKET DISCOUNT est expirée depuis le 8 mars 2011.


S.A.S. TRIO FRUITS - 18 AVENUE SYLVIE, 77500 CHELLES - France


Madame Michèle SOUFFIR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Fruits et légumes frais, lait et produits laitiers, bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques, fruits et légumes conservés séchés et cuits, épices.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.