Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIGATOR
S.A.S Tri Environnement Recyclage

Numéro de dépôt :
3346535
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2015
ALLIGATOR de S.A.S Tri Environnement Recyclage

Présentation de la marque ALLIGATOR

Déposée le 3 mars 2005 par la société S.A.S Tri Environnement Recyclage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIGATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société S.A.S Tri Environnement Recyclage domicilié(e) Rue Aillon, Hameau d'Orgenoy,77310 BOISSISE LE ROI - 77310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 513 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tri Environnement Recyclage domicilié(e) Rue Aillon, Hameau d'Orgenoy,77310 BOISSISE LE ROI - 77310 - France.

La marque ALLIGATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIGATOR est expirée depuis le 3 mars 2015.


S.A.S Tri Environnement Recyclage - Rue Aillon, Hameau d'Orgenoy,77310 BOISSISE LE ROI - 77310 - France - SIREN 432513497


Tri Environnement Recyclage - Rue Aillon, Hameau d'Orgenoy,77310 BOISSISE LE ROI - 77310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Destruction d'archives.