Déposée le 20 juillet 2004 par la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SATPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la société S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 736 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT domicilié(e) 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France.
La marque SATPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France - SIREN 329736003
S.A.S. TEXAS de FRANCE – WORLDSAT - 220, rue Gustave Eiffel, ZI Les Milles,13854 AIX EN PROVENCE – Cedex 03 - 13854 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
– récepteur satellite ou câble ou terrestre, démodulateur, terminal numérique, positionneur d'antenne, source micro onde (émetteur et récepteur), convertisseur de fréquence, antenne satellite, appareils ou modules de réception ou d'émission satellite ou câble ou terrestre. – appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ou de données numériques cryptés ou non cryptés. – appareils pour le traitement de l'information. – ordinateurs. – appareils de téléphonie mobile. – services de saisie et traitements de données. – services de publicité et d'information commerciales. – services d'abonnement à des programmes de télévision payants et non payants. – services de transmission d'information. – communication par terminaux d'ordinateur. – services de communication par satellite et réseaux Internet. – services de télécommunications par messagerie électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SATPASS"
