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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA
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Sainfolin Sainfolyn
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sainfolin Sainfolyn
S.A.S. TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4293048
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2026
Sainfolin Sainfolyn de S.A.S. TERRYA

Présentation de la marque Sainfolin Sainfolyn

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainfolin Sainfolyn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TERRYA, M. Matthieu POUSTHOMIS domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque Sainfolin Sainfolyn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainfolin Sainfolyn arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

S.A.S. TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : PASTOUREL , HAPPI DU BONHEUR NATUREL


S.A.S. TERRYA, S.A.S. - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


S.A.S. TERRYA, M. Matthieu POUSTHOMIS - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.