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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA
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PASTOUREL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOUREL
S.A.S. TERRYA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4050061
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/11/2023
PASTOUREL de S.A.S. TERRYA

Présentation de la marque PASTOUREL

Déposée le 21 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PASTOUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. TERRYA domicilié(e) 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 336 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. TERRYA, M. SCHULTZ Richard domicilié(e) 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque PASTOUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOUREL est expirée depuis le 21 novembre 2023.

S.A.S. TERRYA a également déposé les autres marques suivantes : HAPPI DU BONHEUR NATUREL , Sainfolin Sainfolyn


S.A.S. TERRYA, S.A.S. - 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France - SIREN 353336852


S.A.S. TERRYA, M. SCHULTZ Richard - 1 Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.