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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. Terrya
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HAPPI DU BONHEUR NATUREL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPI DU BONHEUR NATUREL
S.A.S. Terrya, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4373231
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
HAPPI DU BONHEUR NATUREL de S.A.S. Terrya

Présentation de la marque HAPPI DU BONHEUR NATUREL

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. Terrya auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HAPPI DU BONHEUR NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. Terrya domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Terrya, M. Matthieu POUSTHOMIS domicilié(e) Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

La marque HAPPI DU BONHEUR NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPI DU BONHEUR NATUREL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

S.A.S. Terrya a également déposé les autres marques suivantes : PASTOUREL , Sainfolin Sainfolyn


S.A.S. Terrya, S.A.S. - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


SAS Terrya, M. Matthieu POUSTHOMIS - Moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.