Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Univers intérieur Hyper U Vallet
S.A.S. SUPERVAL

Numéro de dépôt :
3302775
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/07/2014
Univers intérieur Hyper U Vallet de S.A.S. SUPERVAL

Présentation de la marque Univers intérieur Hyper U Vallet

Déposée le 12 juillet 2004 par la société S.A.S. SUPERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Univers intérieur Hyper U Vallet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la société S.A.S. SUPERVAL domicilié(e) ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 100 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SUPERVAL domicilié(e) ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque Univers intérieur Hyper U Vallet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Univers intérieur Hyper U Vallet est expirée depuis le 12 juillet 2014.

S.A.S. SUPERVAL a également déposé les autres marques suivantes : Univers culturel Hyper U Vallet


S.A.S. SUPERVAL - ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 380100859


S.A.S. SUPERVAL - ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; machines à imprimer ; couteaux électriques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Appareils de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.