Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Univers culturel Hyper U Vallet
S.A.S. SUPERVAL

Numéro de dépôt :
3302774
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/07/2014
Univers culturel Hyper U Vallet de S.A.S. SUPERVAL

Présentation de la marque Univers culturel Hyper U Vallet

Déposée le 12 juillet 2004 par la société S.A.S. SUPERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Univers culturel Hyper U Vallet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la société S.A.S. SUPERVAL domicilié(e) ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 100 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SUPERVAL domicilié(e) ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France.

La marque Univers culturel Hyper U Vallet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Univers culturel Hyper U Vallet est expirée depuis le 12 juillet 2014.

S.A.S. SUPERVAL a également déposé les autres marques suivantes : Univers intérieur Hyper U Vallet


S.A.S. SUPERVAL - ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France - SIREN 380100859


S.A.S. SUPERVAL - ROUTE D'ANCENIS, B.P. 22,44330 VALLET - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Appareils et instruments photographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). Produits pour l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'arts gravés ou lithographiés ; tableau (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.