Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardinette
S.A.S. SOVéCOPé
Monsieur Jean-Louis PLANCHE

Numéro de dépôt :
3280181
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
05/03/2014
jardinette de S.A.S. SOVéCOPé

Présentation de la marque jardinette

Déposée le 5 mars 2004 par S.A.S. SOVéCOPé et monsieur Jean-Louis PLANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « jardinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 12 novembre 2024.

Les déposants sont S.A.S. SOVéCOPé - France et monsieur Jean-Louis PLANCHE domicilié(e) Le Pech Pialat,24250 NABIRAT - 24250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SOVéCOPé Monsieur Jean-Louis PLANCHE domicilié(e) Le Pech Pialat,24250 NABIRAT - 24250 - France.

La marque jardinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280181.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardinette est expirée depuis le 5 mars 2014.

S.A.S. SOVéCOPé a également déposé les autres marques suivantes : La Fraise Jardinière , Les Fraises de nos TERREAUX


S.A.S. SOVéCOPé - France

Monsieur Jean-Louis PLANCHE - Le Pech Pialat,24250 NABIRAT - 24250 - France


S.A.S. SOVéCOPé Monsieur Jean-Louis PLANCHE - Le Pech Pialat,24250 NABIRAT - 24250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication au BOPI 2004-17

Republication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 22 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°599959 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-22

Papier, carton, produits de l'imprimerie photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés. Fraises, noix, cerneaux, châtaignes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes secs. Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces, glaces à rafraîchir, préparées avec des cerneaux, fraises ou châtaignes. Fraises, noix, cerneaux, châtaignes. Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Produits agricoles, horticoles ni transformés, ni préparés Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Distribution de prospectus, d'échantillons, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité sur réseau informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).