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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE
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TORRENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORRENT
S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1250653
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2023

Présentation de la marque TORRENT

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORRENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE domicilié(e) - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque TORRENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TORRENT est expirée depuis le 9 novembre 2023.

S.A.S. SOURCE CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : EAU.COM , CLAIRFONT , CLAIRVAL , VALMONT , CHANTEREINE.COM , CHANTEREINE , GAEL , DUCALE , SOURCE.COM , Eau de Source Pure et légère


S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 380292235


Novagraaf France - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2025156 - Publication au BOPI 1993-51

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2003 n°2247278 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152175 - Publication au BOPI 1992-11-27

Renouvellement sans limitation n°2024366 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540591 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 3 avril 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°646085 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-03

Eau de Source.