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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE
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GAEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAEL
S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1545744
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2019

Présentation de la marque GAEL

Déposée le 8 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE domicilié(e) - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAEL est expirée depuis le 8 août 2019.

S.A.S. SOURCE CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : EAU.COM , CLAIRFONT , CLAIRVAL , VALMONT , CHANTEREINE.COM , TORRENT , CHANTEREINE , DUCALE , SOURCE.COM , Eau de Source Pure et légère


S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par Actions Simplifiée - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 380292235


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141766 - Publication au BOPI 1999-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152175 - Publication au BOPI 1992-11-27

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409515 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-08

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques