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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE
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DUCALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCALE
S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1250654
Date de dépôt :
09/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2023

Présentation de la marque DUCALE

Déposée le 9 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE domicilié(e) - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUCALE est expirée depuis le 9 novembre 2023.

S.A.S. SOURCE CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : EAU.COM , CLAIRFONT , CLAIRVAL , VALMONT , CHANTEREINE.COM , TORRENT , CHANTEREINE , GAEL , SOURCE.COM , Eau de Source Pure et légère


S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 380292235


GEVERS FRANCE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 2003 n°2247871 - Publication au BOPI 2003-08-13

Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152175 - Publication au BOPI 1992-11-27

Renouvellement sans limitation n°2024368 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2013 n°2544299 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-20

Eau de Source.