Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTEREINE
S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1535632
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2029

Présentation de la marque CHANTEREINE

Déposée le 9 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEREINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. SOURCE CHANTEREINE domicilié(e) - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 292 235 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque CHANTEREINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTEREINE arrivera à expiration en date du 9 juin 2029.

S.A.S. SOURCE CHANTEREINE a également déposé les autres marques suivantes : EAU.COM , CLAIRFONT , CLAIRVAL , VALMONT , CHANTEREINE.COM , TORRENT , GAEL , DUCALE , SOURCE.COM , Eau de Source Pure et légère


S.A.S. SOURCE CHANTEREINE, Société par actions simplifiée à associé unique - 61420 - LA FERRIERE BOCHARD - France - SIREN 380292235


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - 2 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Inscription le 27 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152175 - Publication au BOPI 1992-11-27

Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2140789 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406319 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712257 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Eaux minérales et gazeuses