Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARENE DE FRANCE
S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3438823
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/07/2016
L\'ARENE DE FRANCE de S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Présentation de la marque L'ARENE DE FRANCE

Déposée le 5 juillet 2006 par la société S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ARENE DE FRANCE »

Le déposant est la société S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION domicilié(e) 28 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 774 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARENE DE FRANCE est expirée depuis le 5 juillet 2016.

S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Le GUEPARD , Dossiers de la science , Secrets d'Histoire , Génération Bling-Bling , Secrets d'histoire , Les Experts de l'Histoire , ENTRE CIEL ET TERRE , Mystères de la science , Secret Histoire , CURIOSITES


S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION - 28 rue Escudier,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 477774251


Maître Martine GADET Avocat au Barreau de PARIS - 6 rue de la Michodière,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Supports d'enregistrements magnétiques.Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages en papier et en carton.Télécommunications, émissions radiophoniques et télévisées.Production de films sur bandes magnétiques, divertissements, information en matière de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.