Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTRE CIEL ET TERRE
S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3665085
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
ENTRE CIEL ET TERRE de S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Présentation de la marque ENTRE CIEL ET TERRE

Déposée le 17 juillet 2009 par la société S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE CIEL ET TERRE »

Le déposant est la société S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION domicilié(e) 28 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 774 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine GADET, Avocat domicilié(e) 196 Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE CIEL ET TERRE est expirée depuis le 17 juillet 2019.

S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Le GUEPARD , Dossiers de la science , Secrets d'Histoire , Génération Bling-Bling , Secrets d'histoire , Les Experts de l'Histoire , L'ARENE DE FRANCE , Mystères de la science , Secret Histoire , CURIOSITES


S.A.S. SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION - 28 rue Escudier - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 477774251


Martine GADET, Avocat - 196 Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques – logiciels.

Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages (sacs, sachets, enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, livres.

Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques, télécommunication, émissions radiophoniques et télévisées.

Production de films sur bandes magnétiques, divertissements, information en matière de divertissement, publication de livres.