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Marques déposées par la société S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION
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ARTS et SPECTACLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS et SPECTACLES
S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION, Bateau OURAGAN

Numéro de dépôt :
3772046
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2020
ARTS et SPECTACLES de S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION

Présentation de la marque ARTS et SPECTACLES

Déposée le 5 octobre 2010 par la société S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS et SPECTACLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la société S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION domicilié(e) Face au 53 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 774 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine GADET, Avocat domicilié(e) 196 Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque ARTS et SPECTACLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS et SPECTACLES est expirée depuis le 5 octobre 2020.

S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Le GUEPARD , Dossiers de la science , Secrets d'Histoire , Génération Bling-Bling , Secrets d'histoire , Les Experts de l'Histoire , ENTRE CIEL ET TERRE , L'ARENE DE FRANCE , Mystères de la science , Secret Histoire


S.A.S SOCIETE EUROPEENNE DE PRODUCTION, Bateau OURAGAN - Face au 53 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 477774251


Martine GADET, Avocat - 196 Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques – logiciels.

Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages (sacs, sachets, enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, livres.

Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseau de fibres optiques, télécommunication, émissions radiophoniques et télévisées.

Production de films sur bandes magnétiques, divertissements, information en matière de divertissement, publication électronique, de livres ou de périodiques, site Internet.