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Marques déposées par la société S.A.S Société Européenne de Production
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“ La Folle Histoire des Présidentielles ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ La Folle Histoire des Présidentielles ”
S.A.S Société Européenne de Production

Numéro de dépôt :
3863339
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2021
“ La Folle Histoire des Présidentielles ” de S.A.S Société Européenne de Production

Présentation de la marque “ La Folle Histoire des Présidentielles ”

Déposée le 30 septembre 2011 par la société S.A.S Société Européenne de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ La Folle Histoire des Présidentielles ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la société S.A.S Société Européenne de Production domicilié(e) Bateau OURAGAN, Face au 53 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 774 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET, Avocat domicilié(e) 196 Boulevard SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque “ La Folle Histoire des Présidentielles ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ La Folle Histoire des Présidentielles ” est expirée depuis le 30 septembre 2021.


S.A.S Société Européenne de Production - Bateau OURAGAN, Face au 53 quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 477774251


Maître Martine GADET, Avocat - 196 Boulevard SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques-logiciels.

Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages (sachets, enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, livres.

Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées.

Production de films sur bandes magnétiques, divertissement, information en matière de divertissement, publication électronique de livres ou de périodiques, service de télécommunication et de messagerie électronique sur réseau Internet.