Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FAUVES EN CAMPAGNE
S.A.S. Société Européenne de Production

Numéro de dépôt :
3834262
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
LES FAUVES EN CAMPAGNE de S.A.S. Société Européenne de Production

Présentation de la marque LES FAUVES EN CAMPAGNE

Déposée le 24 mai 2011 par la société S.A.S. Société Européenne de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FAUVES EN CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la société S.A.S. Société Européenne de Production domicilié(e) Bateau OURAGAN, Face au 53 Quai du Point de Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 774 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET, Avocat domicilié(e) 196 Boulevard SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France.

La marque LES FAUVES EN CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAUVES EN CAMPAGNE est expirée depuis le 24 mai 2021.

S.A.S. Société Européenne de Production a également déposé les autres marques suivantes : Les FAUVES SONT LACHÉS


S.A.S. Société Européenne de Production - Bateau OURAGAN, Face au 53 Quai du Point de Jour - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 477774251


Maître Martine GADET, Avocat - 196 Boulevard SAINT GERMAIN - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Supports d'enregistrements magnétiques ou optiques – logiciels.

Journaux, magazines périodiques, clichés, emballages (sachets, enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques, livres.

Communication par terminaux d'ordinateurs et par réseaux de fibres optiques, télécommunication, émissions radiophoniques et télévisées.

Production de films sur bandes magnétiques, divertissements, information en matière de divertissement, publication électronique de livres ou de périodiques, service de télécommunication et de messagerie électronique sur réseau Internet.