Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Fiches Pratiques de l'Elu Local LES FICHES Pratiques de L'ÉLU LOCAL
S.A.S. SEPT

Numéro de dépôt :
3219469
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2013
les Fiches Pratiques de l\'Elu Local LES FICHES Pratiques de L\'ÉLU LOCAL de S.A.S. SEPT

Présentation de la marque les Fiches Pratiques de l'Elu Local LES FICHES Pratiques de L'ÉLU LOCAL

Déposée le 28 mars 2003 par la société S.A.S. SEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « les Fiches Pratiques de l'Elu Local LES FICHES Pratiques de L'ÉLU LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la société S.A.S. SEPT domicilié(e) 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 367 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. SEPT domicilié(e) 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France.

La marque les Fiches Pratiques de l'Elu Local LES FICHES Pratiques de L'ÉLU LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Fiches Pratiques de l'Elu Local LES FICHES Pratiques de L'ÉLU LOCAL est expirée depuis le 28 mars 2013.

S.A.S. SEPT a également déposé les autres marques suivantes : TOP CANDIDAT GROUPE TERRITORIAL


S.A.S. SEPT - 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France - SIREN 342367687


S.A.S. SEPT - 58, Cours Castelbon, BP 215,38506 VOIRON CEDEX - 38506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Produit de l'imprimerie, journaux et périodiques, revues, livres, mensuels, dessins, objets d'art, lithographies, classeurs, annuaires, guides pratiques Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, reproduction de document, diffusion d'annonces publicitaires, service d'abonnement de journaux pour des tiers Création et entretien de sites Web, hébergement de sites informatiques, gérances de droits d'auteurs Édition de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires, publication de livres et de textes autres que textes publicitaires. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.