Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE
S.A.S. SDPL

Numéro de dépôt :
3099869
Date de dépôt :
11/05/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2011
TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE de S.A.S. SDPL

Présentation de la marque TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE

Déposée le 11 mai 2001 par la société S.A.S. SDPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la société S.A.S. SDPL domicilié(e) 31, Rue Paul Lafargue, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 880 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET - France.

La marque TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAZUR DU SOLEIL DANS VOTRE ASSIETTE est expirée depuis le 11 mai 2011.


S.A.S. SDPL - 31, Rue Paul Lafargue, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 429880016


Martine RICOUART MAILLET - France


Inscription le 21 novembre 2001 - Retrait partiel n°335423 - Publication au BOPI 2001-11-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Cartes et menus de restaurant ; prospectus ; publications ; photographies ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vases et vaisselle non en métaux précieux, verres, flacons et porte-savon non en métaux précieux ; Services de communication par terminaux d'ordinateurs Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtellerie ; soins d'hygiène et de beauté.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.